Danièle Carteron


De: Danièle CARTERON
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(83 membres)
Groupe:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051032204(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202525/01/2025
De: Danièle CARTERON
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051032202(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202525/01/2025
De: Danièle Carteron
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Haute-Savoie
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Haute-Savoie
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755514(source JORF)
désignation
07 Décembre 202407/12/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755514(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 202407/12/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050716818(source JORF)
désignation
04 Décembre 202404/12/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050716818(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 202404/12/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202414/11/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
désignation
13 Novembre 202413/11/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 202413/11/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050475978(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 202408/11/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
nomination
07 Novembre 202407/11/2024
De: Danièle Carteron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050390136(source JORF)
désignation
23 Octobre 202423/10/2024
De: Danièle CARTERON
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(83 membres au lieu de 84)
Groupe:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050390134(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.